{"id":299,"date":"2024-04-17T17:32:06","date_gmt":"2024-04-17T15:32:06","guid":{"rendered":"https:\/\/www.pole-avenia.com\/\/?page_id=299"},"modified":"2024-05-20T10:43:39","modified_gmt":"2024-05-20T08:43:39","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.pole-avenia.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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\n\t\t\t\t\tce que vous devez savoir<\/span>\n\t\t\t\t\t

Mentions l\u00e9gales<\/h1>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Identification de l'\u00e9diteur<\/strong><\/h2>

Le site du p\u00f4le AVENIA, accessible \u00e0 l'adresse www.pole-avenia.com est \u00e9dit\u00e9 par le P\u00f4le AVENIA dont le si\u00e8ge social se trouve 2 avenue du Pr\u00e9sident Pierre Angot, 64053, Pau.<\/b><\/p>

L'\u00e9diteur peut \u00eatre contact\u00e9 \u00e0 l'adresse mail contact@pole-avenia.com<\/a> ou par t\u00e9l\u00e9phone au 05 59 84 81 10.<\/p>

Le directeur de publication est Thibaut Heimermann.<\/strong><\/p>

Le cr\u00e9ateur du site est : Relax Agency - 57 avenue du Mar\u00e9chal Juin \u00e0 Biarritz. L'agence peut \u00eatre contact\u00e9e \u00e0 l'adresse mail contact@relax-agency.com.<\/p>

\u00a0<\/p>

H\u00e9bergeur du site Internet<\/strong><\/h2>

Le site du p\u00f4le AVENIA est h\u00e9berg\u00e9 par OVH.<\/p>

OVH est une soci\u00e9t\u00e9 immatricul\u00e9e au RCS de Lille \u00e0 l'adresse :<\/p>

2 rue Kellermann BP 80157, \u00e0 Roubaix (59053)
RCS Roubaix \u2013 Tourcoing 424 761 419 00045
Tel : +33 (0)9 72 10 10 07
www.ovh.com<\/a>
www.ovh.com\/fr\/support\/nous-contacter<\/a><\/p>

\u00a0<\/h2>

Respect de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h2>

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner le Site, et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le Site, sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l'\u00c9diteur ou de ses partenaires, sauf mentions particuli\u00e8res. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l'accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l'\u00c9diteur, sont strictement interdites. Le fait pour l'\u00c9diteur de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.<\/p>

Seule l'utilisation pour un usage priv\u00e9 dans un cercle de famille est autoris\u00e9e et toute autre utilisation est constitutive de contrefa\u00e7on et\/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionn\u00e9es par Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

La reprise de tout ou partie de ce contenu n\u00e9cessite l'autorisation pr\u00e9alable de l'\u00c9diteur ou du titulaire des droits sur ce contenu.<\/p>

\u00a0<\/p>

Liens hypertextes<\/strong><\/h2>

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant acc\u00e8s \u00e0 d'autres sites web \u00e9dit\u00e9s et g\u00e9r\u00e9s par des tiers et non par l'\u00c9diteur. L'\u00c9diteur ne pourra \u00eatre tenu responsable directement ou indirectement dans le cas o\u00f9 lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions l\u00e9gales.<\/p>

La cr\u00e9ation de liens hypertextes vers le Site ne peut \u00eatre faite qu'avec l'autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable de l'\u00c9diteur.<\/p>

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Responsabilit\u00e9<\/strong><\/h2>

Le p\u00f4le AVENIA s\u2019efforce d\u2019assurer que les informations accessibles par l\u2019interm\u00e9diaire du Site sont exactes et mises \u00e0 jour. Cependant, le p\u00f4le AVENIA ne garantit en aucune mani\u00e8re que ces informations soient exactes, compl\u00e8tes et \u00e0 jour.\u2028\u2028Le p\u00f4le AVENIA n\u2019assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. Le p\u00f4le AVENIA d\u00e9cline \u00e9galement toute responsabilit\u00e9 concernant l\u2019acc\u00e8s et le contenu de sites li\u00e9s au Site.\u2028\u2028En aucun cas, le p\u00f4le AVENIA ne peut \u00eatre tenu pour responsable d\u2019un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu\u2019en soit la cause, origine, nature et cons\u00e9quence, d\u00e9coulant de la consultation ou de l\u2019utilisation du Site. En particulier, le p\u00f4le AVENIA d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019interruption ou d\u2019inaccessibilit\u00e9 du Site, de survenance de bogues, de tout dommage r\u00e9sultant d\u2019acte frauduleux de tiers \u00e0 partir du Site.\u2028\u2028Le p\u00f4le AVENIA ne ma\u00eetrise pas les risques li\u00e9s au fonctionnement d\u2019Internet et attire votre attention sur l\u2019existence d\u2019\u00e9ventuels risques en termes de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es transitant via ce r\u00e9seau.<\/p>


Modification du site<\/strong><\/h2>

Le p\u00f4le AVENIA se r\u00e9serve le droit de modifier le contenu du site \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p>\n